Mentions Légales

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Le site Newbi est édité par la société Sweily, SAS au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 981 576 549.

• Siège social : 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 70 981 576 549
• Directeur de la publication : Joaquim Gameiro, Président

2. Hébergement

Le site Newbi est hébergé par OVH SAS, société au capital de 10 174 560 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045.

• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : +33 9 72 10 10 07

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Newbi (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de Sweily ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l'accord écrit préalable de Sweily est strictement interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

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6. Liens hypertextes

Le site Newbi peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Sweily n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@newbi.fr